Documents officiels

Les instances

Par admin lamandallaz-sillingy, publié le dimanche 12 septembre 2021 11:15 - Mis à jour le samedi 27 août 2022 11:26
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Instances du CA

Le Conseil d'administration : Il fixe, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et des objectifs définis par les autorités compétentes de l'État, les principes de mise en œuvre de l'autonomie pédagogique et éducative dont disposent les établissements et, en particulier, les règles d'organisation de l'établissement.  Chaque PV est validé au CA suivant.

La Commission Hygiène et sécurité : Elle s'intéresse aux conditions de travail, d’hygiène et de sécurité des élèves et des personnels. 

Le Conseil de discipline : Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l'encontre des l'élèves l'ensemble des sanctions prévues par la réglementation en vigueur et inscrites dans le règlement intérieur de l'établissement. 

Instances consultatives 

Le Conseil pédagogique : Le conseil pédagogique est une instance de consultation des enseignants sur la politique éducative de l'établissement. Il prépare la partie pédagogique du projet d'établissement, qui inclut les propositions d'expérimentations pédagogiques. La principale échange avec au moins un professeur de chaque discipline et un professeur de chaque niveau autour de thèmes pédagogiques et éducatifs.

Le CESC : Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté définit et conduit des actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé (négligence, dépendances) et de la citoyenneté (violence, discrimination). Sa composition est libre et composée de professeurs, élèves, parents, partenaires ; toute personne volontaire peut y participer après accord du chef d'établissement;

La Commission éducative : Elle a pour mission d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'établissement et de favoriser la recherche d'une réponse éducative personnalisée. Elle est également consultée en cas d'incidents impliquant plusieurs élèves.

Le CVC : Le Conseil de Vie collégienne est une nouvelle instance consultative destinée à donner la parole aux élèves de l’établissement et leur permettre de devenir acteurs de la vie du collège; 

L'Eco-Collège permet de  sensibiliser les élèves au développement durable, à la prévention des déchets et à la surconsommation d'énergie. Les élèves volontaires de chaque classe se chargeant de mettre en place ces actions et de mobiliser leurs camarades.

Le Conseil école-collège : Il réunit des enseignants du collège et des écoles du secteur de celui-ci. À ne pas confondre avec le conseil de cycle3 (CM-6ème). Il traite de l’ensemble de la scolarité obligatoire et de la nécessaire continuité pédagogique.